Résultat des collectes de déchets
Nos
intrants organiques, fermentescibles, biodégradables
répertoriés par le Ministère de l’Environnement,
de l’Energie & de la Mer (1).
Agri-Bio-Energie sélectionne,
accueille, trie & traite
dont boues et graisses ».
(http://www.developpement-durable.gouv.fr/)
Pailles de céréales, menue paille, pailles d’oléagineux, résidus de maïs,
fanes de betteraves, etc. ainsi que les issues de silos.
(coproduits provenant du travail du grain)
(http://www.developpement-durable.gouv.fr/)
des
cultures alimentaires et cultures principales.
(http://www.developpement-durable.gouv.fr/)
« végétaux spécialement cultivés dans le but de la production d’énergie»
(http://www.developpement-durable.gouv.fr/).
Résidus
de l'industrie agroalimentaire
"des
coproduits de l’industrie agroalimentaire (IAA),
ainsi que de la restauration, des petits commerces,
de la distribution,
des marchés :
déchets issus de la production,
effluents de conserveries
ou des
distilleries,
marcs ou vinasses
et lies des coopératives vinicoles,
boues et effluents des abattoirs,
sous-produits de l’abattage des
animaux,
matières stercoraires, graisses de l’industrie
de transformation,
déchets alimentaires,
huiles alimentaires
usagées,
résidus
de bacs à graisses,
etc
(2)."
Les déchets en question sont principalement constitués
des huiles de cuisson d’aliments, mais ils peuvent également comporter des huiles neuves non commercialisables pour cause de défaut de conditionnement.
Bien que les seuils de production soient bas, cette obligation de tri des déchets d’huiles alimentaires ne constitue pas une contrainte nouvelle pour les producteurs, dans la mesure où ces déchets doivent, dans les faits, d’ores et déjà faire l’objet d’une collecte séparée : leur mélange avec les autres déchets est en effet à proscrire, et leur rejet dans le réseau d’eaux usées suppose un accord préalable du gestionnaire de réseau »
Article R 543-226 du Code de l'environnement.
« déjections liquides ou solides, fumiers,
eaux de pluie ruisselant sur les aires découvertes accessibles aux animaux,
jus d’ensilage et eaux usées issues de l’activité d’élevage et de ses annexes » (http://www.developpement-durable.gouv.fr/)
fraction fermentescibles des ordures ménagères (FFOM), déchets de jardin,
déchets de l’assainissement
.« Déchets
d’assainissement : «
Ils résultent du fonctionnement des dispositifs d'épuration et de l'entretien des réseaux d'évacuation des eaux usées et pluviales.
Ce sont des déchets à dominante organique (boues, graisses, déchets de dégrillage de station d'épuration, matière de vidange, etc.) ou minérale (sables de station d'épuration, boues, sables de curage des réseaux d'assainissement, résidus de dragage de cours d'eau, etc. ») (1) (http://www.developpement-durable.gouv.fr/).
composés exclusivement de Biomasse : algues vertes, etc. »
(http://www.developpement-durable.gouv.fr/)
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